Articles par : Rémi Calmon
L’agenda : semaine du lundi 11 au dimanche 17 septembre 2023
L’agenda des administrateurs et de la direction du SNEG & Co.
L’agenda : semaine du lundi 4 au dimanche 10 septembre 2023
L’agenda des administrateurs et de la direction du SNEG & Co.
Point d’information du 1er septembre 2023
Suppression reportée de la CVAE, report de la facturation électronique, suppression des tickets de caisse et de carte bancaire, chômage des professionnels et régime de protection, guide de l’usage de l’eau potable, titres restaurants papier menacés, SACEM barème établissements multi activités et terrasses, arrêté bruit sur les lieux musicaux, guichet aide gaz/électricité, protoxyde d’azote, retour sur les recours après émeutes de juin, coupe du monde de rugby 2023, JO 2024, l’ENIPSE ouvre les CeSaMe.
SACEM : barème multi activités et terrasses
Le principe est de ne pas prendre en compte l’activité des établissements d’ambiance ou multiactivités liée à l’exploitation d’une terrasse extérieure ne bénéficiant pas de diffusions musicales.