Découvrez nos partenaires
  • Qui sommes nous ?
    • Présentation du SNEG & Co
    • Statuts
    • Organigramme
    • Un peu d’histoire
      • A l’origine
      • Restructuration
      • Gayside
    • Rapports annuels
      • Rapports annuels 2022
      • Rapports annuels 2021
      • Rapports annuels 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • 2015
      • 2014
  • Communiqués
    • 2019
    • 2018
    • 2017
    • 2016
    • 2015
    • 2014
  • Contact
    • Contacter le SNEG
    • Echange de bannières
    • Usage de logos SNEG & Co
  • Liens
Facebook RSS Twitter LinkedIn
  • Actu CHRD
  • Juridique
    • Permanences juridiques
      • Année en cours
      • Archives
    • Hotline juridique
    • Fiches pratiques
    • Dossier Poppers
      • Récapitulatif
      • Tous les articles
  • Annuaire
  • Nous ont rejoints
  • Annonces
    • Toutes les annonces
  • J’adhère
    • Bulletin d’adhésion
    • Services ouverts
    • Profiter des services
    • Option SACEM & SPRE
    • Conditions d’adhésion
    • Nos adhérents
    • Lieux libertins

Fiches pratiques

Poppers : histoires de deux interdictions

Poppers : histoires de deux interdictions

Entre décret et arrêté, tout savoir sur le dossier des poppers.


Lire la suite
Fiches pratiques, Poppers 20 novembre 2007

Loi TEPA : du mieux pour les pacsés

La loi sur le Travail, l’Emploi et le Pouvoir d’Achat (TEPA) a été votée par le Parlement le 1er août dernier.


Lire la suite
Fiches pratiques 28 septembre 2007

Le contrat de vente à distance

Tout savoir sur le VAD.


Lire la suite
Fiches pratiques 1 juillet 2007

La publicité comparative

Conditions d’exercice de la publicité comparative.


Lire la suite
Fiches pratiques 22 juin 2007

L’aptitude professionnelle des dirigeants et des salariés des entreprises de sécurité

De la réglementation de l’activité d’agent de sécurité.


Lire la suite
Fiches pratiques 4 mai 2007
« Articles plus anciens
Articles plus récents »

J'adhère

Lieux libertins

Permanences juridiques

Hot line juridique

Soumettre une petite annonce

S'abonner à la newsletter

Films

Scènes

Livres

CD

Téléchargement Brochure de présentation

  • Téléchargez notre brochure de présentation au format pdf

Subscribe to RSS S'abonner Tweetez cette page Tweetez cette page Share on Facebook Partagez sur Facebook

  • Contact
Mentions légales - © SNEG & Co 2026. Tous droits réservés.